Nue-propriété

Nue-propriété

La solution

Investir dans l’immobilier en nue-propriété

La nue-propriété permet d’acquérir un bien immobilier avec une décote par rapport à sa valeur en pleine propriété, en renonçant temporairement à son usage et aux loyers au profit d’un usufruitier.

Pendant la durée du démembrement, vous développez ainsi votre patrimoine sans percevoir de revenus fonciers ni assurer la gestion locative courante. À son terme, la pleine propriété se reconstitue automatiquement entre vos mains.

Les conseillers de notre cabinet de gestion de patrimoine étudient avec vous l’intérêt de la nue-propriété au regard de votre situation et de vos objectifs.

Motivations

Pourquoi investir en nue-propriété ?

Echanger avec un conseiller
  • Acheter avec une décote

    Acquérir un bien à un prix inférieur à sa valeur en pleine propriété, en contrepartie de l’absence temporaire de jouissance et de loyers.

  • Se constituer un patrimoine à terme

    Investir aujourd’hui pour récupérer automatiquement la pleine propriété du logement à l’issue du démembrement.

  • Éviter de nouveaux revenus fonciers

    Développer son patrimoine immobilier sans percevoir de loyers pendant toute la durée de l’usufruit.

  • Investir sans gestion locative

    L’usufruitier exploite le logement et perçoit les loyers : le nu-propriétaire n’assure pas la gestion locative courante.

Les points clés

Ce qu'il faut savoir avant d'investir

  • Le prix d’acquisition

    Une décote significative

    La valeur de la nue-propriété dépend notamment de la durée du démembrement et des caractéristiques de l’opération. Une décote de l’ordre de 30 à 40 % peut être observée sur certaines opérations longues.

  • Horizon de placement

    15 ans et plus

    La nue-propriété s’inscrit généralement dans une logique de long terme, avec une durée d’usufruit définie dès l’origine selon chaque opération.

  • À terme

    La pleine propriété retrouvée

    À l’extinction de l’usufruit, le nu-propriétaire récupère automatiquement la pleine propriété du bien, sans avoir à racheter les droits de l’usufruitier.

Note

Principaux risques
et points d’attention

Pendant la durée du démembrement, le nu-propriétaire ne dispose ni de l’usage du bien ni de ses revenus. La valeur du bien à terme n’est pas garantie et dépend notamment de l’évolution du marché immobilier.

La revente avant le terme prévu peut être moins aisée, comme pour tout bien immobilier, et dépend des conditions de marché. Les droits et obligations du nu-propriétaire et de l’usufruitier doivent également être clairement définis, notamment dans la convention de démembrement et les documents contractuels applicables.

La nue-propriété doit donc être adaptée à un investisseur pouvant renoncer à la jouissance et aux revenus du bien pendant une période déterminée, dans une logique patrimoniale de long terme.

Jean MAPPAS, Conseiller en gestion de patrimoine

Avis du cabinet

Notre regard sur la nue-propriété

Jean MAPPAS
Conseiller en gestion de patrimoine

« Pourquoi percevoir aujourd’hui des revenus immobiliers dont vous n’avez pas besoin, avec la fiscalité qui les accompagne ? »

La nue-propriété peut être particulièrement pertinente pour les investisseurs fortement fiscalisés, disposant d’un horizon long et ne recherchant pas de revenus immédiats.

Nous regardons surtout l’emplacement, la valeur réelle du bien, la décote, la durée du démembrement et le projet à terme.

DES PROJETS, DES PARCOURS

Une solution retenue par nos clients

Une stratégie patrimoniale repose sur l’articulation de plusieurs solutions, selon les objectifs et la situation de chacun. Ces exemples permettent de mieux comprendre comment elles peuvent se compléter.

Profession libérale

Anne & Pierre

55 et 55 ans, Toulouse
Mariés, 2 enfants
Expert-comptable et ingénieur

Objectifs
  • Arrêter de travailler à 64 ans
  • Créer des revenus futurs
  • Éviter la gestion locative
  • Préparer la transition
Contexte

La date de départ à la retraite a servi de point de départ au conseil. Une acquisition en nue-propriété a été recherchée avec un remembrement proche de cet horizon, tandis que des SCPI et un PER complètent la stratégie pour préparer les revenus futurs.

Résultats

9 ans

Avant leur objectif.

280 000 €*

En nue-propriété.

100 000 €*

En SCPI.

PER

Alimenté chaque année.

Particulier

Michel & Françoise

66 et 64 ans, Rennes
Mariés, 2 enfants
Jeunes retraités

Objectifs
  • Préparer des revenus futurs
  • Diversifier leur immobilier
  • Commencer à transmettre
  • Éviter la gestion directe
Contexte

Le couple souhaitait conserver une exposition immobilière sans nouvelle gestion locative. Une nue-propriété a été retenue pour transmettre progressivement, tandis que des SCPI préparent des revenus complémentaires et qu’un GFI apporte une diversification patrimoniale.

Résultats

200 000 €*

En nue-propriété.

100 000 €*

En SCPI.

40 000 €*

En GFI.

3 poches

Des objectifs distincts.

Particulier

Alain & Béatrice

67 et 65 ans, Nantes
Mariés, 2 enfants
Jeunes retraités

Objectifs
  • Simplifier leurs placements
  • Préparer la transmission
  • Diversifier leur immobilier
  • Garder des liquidités
Contexte

Leur résidence principale est payée mais leurs placements se sont accumulés au fil des années. Après audit, l’assurance-vie a été simplifiée, un contrat de capitalisation retenu pour la transmission et une poche de nue-propriété ajoutée pour diversifier.

Résultats

520 000 €

De placements audités.

Nue-propriété

Une poche long terme.

2 contrats

Réorganisés.

Liquidités

Conservées à côté.

Particulier

Didier & Valérie

62 et 60 ans, Tours
Mariés, 2 enfants
Cadres supérieurs

Objectifs
  • Préparer leur retraite
  • Transmettre progressivement
  • Diversifier l’immobilier
  • Investir à long terme
Contexte

Leur résidence principale est remboursée et leur capacité d’épargne reste élevée. Une acquisition en nue-propriété a été calée sur leur horizon de retraite, complétée par une petite poche de GFV pour diversifier et commencer à préparer la transmission.

Résultats

250 000 €*

En nue-propriété.

8 ans

Avant le remembrement.

40 000 €*

En GFV.

2 enfants

Transmission anticipée.

*Montants et résultats estimatifs, donnés à titre illustratif. Chaque situation est unique : les solutions présentées ne constituent pas un conseil personnalisé.

Notre cadre d'accompagnement

Ce qui fait notre singularité

Solliciter un conseiller VIA, c’est pouvoir compter sur un professionnel qui s’engage à vos côtés et suit vos projets dans la durée.

  • Votre patrimoine considéré dans son ensemble
  • Le même conseiller, disponible et réactif
  • Une sélection exigeante des solutions du marché
  • Un accompagnement complet, avec un suivi régulier
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FAQ Nue-propriété

Les questions les plus fréquentes sur l’investissement en nue-propriété

  • La propriété est temporairement séparée entre le nu-propriétaire et l’usufruitier.

    Vous achetez la nue-propriété avec une décote. Pendant la durée prévue, l’usufruitier utilise le logement, le loue et en perçoit les revenus.

    À l’échéance, l’usufruit s’éteint et vous récupérez automatiquement la pleine propriété du logement.

  • Parce que vous renoncez pendant plusieurs années à l’usage du logement et aux loyers qu’il pourrait produire.

    La valeur économique de cet usufruit temporaire est retranchée de la valeur en pleine propriété. Sur certaines opérations de long terme, la décote peut être de l’ordre de 35 %, voire davantage selon la durée et le montage.

    La décote doit néanmoins toujours être comparée à la véritable valeur de marché du logement.

  • La durée est fixée dès l’origine et varie selon l’opération.

    Dans les investissements immobiliers en démembrement de long terme que nous rencontrons, 15 ans et plus constitue un horizon fréquent, notamment dans certaines opérations d’usufruit locatif social.

    Il faut donc investir un capital dont vous n’avez pas besoin à court terme.

  • Parce que pendant le démembrement, vous ne percevez aucun loyer provenant du logement.

    Vous pouvez donc continuer à développer votre patrimoine immobilier sans créer immédiatement de revenus fonciers supplémentaires à fiscaliser.

    La logique est différente d’un investissement locatif classique : il s’agit davantage de capitaliser aujourd’hui pour percevoir ou utiliser le bien plus tard.

  • Dans le cas classique d’un démembrement conventionnel temporaire, le bien est en principe imposé à l’IFI chez l’usufruitier pour sa valeur en pleine propriété.

    Le nu-propriétaire n’intègre donc généralement pas cette nue-propriété dans son patrimoine taxable pendant le démembrement. Des exceptions existent toutefois selon l’origine juridique du démembrement.

  • Oui, l’acquisition peut être financée à crédit, sous réserve naturellement de l’accord de l’établissement prêteur.

    Il existe surtout une particularité intéressante dans certaines opérations d’usufruit locatif social : lorsque les conditions réglementaires sont réunies, les intérêts de l’emprunt ayant financé la nue-propriété peuvent être déduits des autres revenus fonciers du propriétaire.

    Cela peut renforcer l’intérêt de la stratégie pour un investisseur disposant déjà d’un patrimoine locatif générant des revenus fonciers.

  • À la date prévue, l’usufruit temporaire s’éteint et vous récupérez automatiquement la pleine propriété du bien.

    Cette réunion de l’usufruit et de la nue-propriété du fait de l’arrivée du terme ne donne en principe lieu à aucun impôt ou taxe spécifique.

    Vous pouvez ensuite choisir de louer, occuper, transmettre ou vendre le logement, selon votre situation et votre projet.

  • La nue-propriété est particulièrement adaptée à une logique de préparation de besoins futurs.

    Elle peut par exemple permettre de récupérer un logement au moment de la retraite afin de générer des revenus complémentaires, de disposer à terme d’un bien pour ses enfants ou encore de préparer un logement que l’on pourrait souhaiter occuper soi-même plus tard.

    C’est cette projection à 15 ou 20 ans qui fait tout l’intérêt patrimonial du démembrement.

  • Oui. Le nu-propriétaire peut céder son droit avant l’expiration de l’usufruit.

    L’acquéreur reprend alors la nue-propriété avec la durée de démembrement restant à courir. La cession d’un droit démembré relève par ailleurs des règles fiscales propres aux plus-values immobilières.

    Le marché étant plus spécifique que celui d’un logement en pleine propriété, la liquidité peut néanmoins être plus limitée.

  • La nue-propriété reste un investissement immobilier : la valeur future du logement n’est pas garantie et dépendra notamment de son emplacement et de l’évolution du marché.

    L’investisseur doit également accepter l’absence totale de revenus pendant plusieurs années et une liquidité potentiellement réduite avant l’échéance.

    Nous accordons donc une attention particulière à la valeur du bien en pleine propriété, la réalité de la décote, l’emplacement, la durée du démembrement, la qualité de l’usufruitier et les conditions de restitution du logement.

Vos projets

Vos projets patrimoniaux,
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Chaque situation appelle des choix différents.
Nos cabinets vous accompagnent pour construire les vôtres.

  • Club Deal immobilier

    Club Deal immobilier

    Investir à plusieurs dans un projet immobilier.

  • Déficit foncier

    Déficit foncier

    Acheter un bien à rénover pour le louer.

  • Dispositif Jeanbrun

    Dispositif Jeanbrun

    Investir dans l’immobilier locatif pour réduire vos impôts.

  • LMNP en direct

    LMNP en direct

    Investir en location meublée avec une gestion libre.

  • LMNP géré

    LMNP géré

    Investir en meublé avec un gestionnaire exploitant.

  • Loi Denormandie

    Loi Denormandie

    Rénover un logement ancien pour le louer.

  • Loi Malraux

    Loi Malraux

    Investir dans la restauration de biens patrimoniaux.

  • Monuments Historiques

    Monuments Historiques

    Investir dans la préservation du patrimoine historique.

  • SCPI

    SCPI

    Investir dans un patrimoine immobilier collectif.

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